Dans un article publié le 12 janvier 2024 sur le blog staignan-contra, trois élus d’opposition prétendent résumer les procédures que j’ai engagées afin de défendre mon honneur et ma réputation.
Ce résumé est cependant inexact, et je souhaite y apporter des connexions.
En résumé, les élus d’opposition indiquent : « Au total, sur l’ensemble de ces huit attaques de la part du Maire de Saint-Aignan à l’encontre de citoyens de la commune, Mr Carnat Maire de Saint-Aignan a perdu six fois. Sur ces huit procédures, deux procédures sont renvoyées en appel devant la cour d’appel d’Orléans ».
Ce n’est pas la réalité.
Les éléments décrits par les élus d’opposition ne correspondent en fait qu’à trois procédures, et non huit.
En premier lieu, j’ai fait citer Marie Piau, Marinette Bodin et Jean-Marie Tanneux devant le tribunal correctionnel de Paris pour diffamation.
Le tribunal correctionnel a estimé que leurs propos étaient « péjoratifs » et pouvaient « légitimement heurter » les personnes visées, mais ne caractérisaient qu’un « jugement de valeur », et les a relaxés.
Le tribunal correctionnel a également rejeté leurs demandes visant à me faire condamner pour procédure abusive.
Les demandes de toutes les parties ont donc été rejetés ; ni les élus d’opposition ni moi-même n’avons fait appel.
En deuxième lieu, j’ai fait citer Marie Piau, Marinette Bodin et Jean-Marie Tanneux devant le tribunal correctionnel de Blois pour dénonciation calomnieuse.
Le tribunal correctionnel de Blois a condamné Marie Piau pour dénonciation calomnieuse. Elle a fait appel de cette décision.
Le tribunal correctionnel de Blois a relaxé Marinette Bodin et Jean-Marie Tanneux en considérant que seule Marie Piau était l’auteure de la dénonciation visée ; c’est une analyse que j’ai acceptée et je n’ai donc pas fait appel, satisfait de voir que le tribunal avait reconnu ma qualité de victime.
Enfin, en troisième lieu, j’ai porté plainte contre Yves Piau et Jean-Michel Billon pour diffamation, suite à un message posté sur Facebook.
Durant la procédure, Yves Piau a avoué avoir signé ce message du nom de Jean-Michel Billon sans lui demander son avis ; c’est donc logiquement que Jean-Michel Billon a été mis hors de cause.
Le tribunal correctionnel de Blois n’a pas relaxé Yves Piau, mais a mis fin à la procédure pour prescription. Ce n’est donc pas une victoire d’Yves Piau. Du reste, à l’audience du 3 octobre 2023, l’avocat d’Yves Piau s’était opposé à la prescription.
Telle est la réalité des procédures en cours ; en l’état des choses, Marie Piau a été condamnée pénalement (elle a fait appel), alors qu’aucune juridiction n’a jamais jugé ces procédures abusives.
Il n’y a là ni volonté de porter atteinte à la liberté d’expression des élus locaux (de la majorité ou de l’opposition), à laquelle je suis attachée, ni aucune dissimulation à la presse, qui était souvent présente aux audiences.
Éric Carnat